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L’assurance : une goutte d’eau dans l’océan du blanchiment

par Alain Thériault | 17 mars 2014 15h33

En assurance de dommages, la question du blanchiment ne se pose pas. La structure des produits et la nature des transactions de cette industrie ne s’y prêtent pas. En assurance de personnes, il est possible de blanchir des sommes, mais plus difficilement que dans le secteur bancaire.Selon le directeur du Centre d’analyse des opérations et déclarations financières du Canada (CANAFE), Gérald Cossette, 85 % des transactions que l’organisme fédéral est appelé à analyser, soit les déclarations d’opérations douteuses, proviennent du secteur bancaire.

Dans le secteur des institutions de dépôt, c’est plusieurs dizaines de milliers de déclarations d’opérations douteuses qui sont passées sous la loupe du CANAFE. Les banques et les sociétés de fiducie et de prêt ont transmis approximativement 20 000 déclarations d’opérations douteuses en 2007, 30 000 en 2008 et 15 000 en 2009. En comparaison, les déclarations issues de l’assurance sont minimes.

Le directeur de la conformité de Desjardins Assurances, Jean-François Morin, les compte sur les doigts de la main. Elles sont peu fréquentes pour deux raisons : les compagnies d’assurance n’acceptent pas d’argent liquide et la nature de leurs produits s’y prête mal.

« Les produits répondent avant tout à des besoins de protection, souligne M. Morin. De plus, ils donnent droit à de généreuses commissions qui dépassent souvent le montant de la prime de première année. Ils doivent donc rester dans les livres quelques années pour être rentables. Une police rachetée dans une période de trois à cinq ans allume des lumières rouges chez nous et mène à une vérification automatique. Or, ceux qui veulent blanchir de l’argent ne veulent pas détenir leur produit longtemps. L’assurance n’est donc pas attrayante pour eux, car ils veulent passer inaperçus, acheter et vendre rapidement dans un but de dispersion. »

En outre, l’ampleur des déclarations des assureurs serait mal connue, faute de communication. « Le CANAFE nous partage peu de renseignements ou de statistiques qui nous permettraient de mieux connaitre l’ampleur et la segmentation des déclarations d’opérations douteuses selon leur provenance. Nous avons eu écho qu’il n’y en aurait eu qu’une dizaine depuis 2008 », révèle M. Morin.

Le gros des déclarations du secteur provient des conseillers, pour leur part autorisés à recevoir de l’argent liquide, pourvu qu’ils le déposent dans un compte séparé (en fidéicommis ou en fiducie). Il peut arriver qu’un conseiller soit entrainé dans l’engrenage par un client qui lui amène successivement de petites sommes, jusqu’au jour où celui-ci le force à accepter un montant de 10 000 $ ou plus, en l’intimidant. M. Morin dit toutefois ne pas avoir observé de tels cas chez Desjardins.

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