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L’Autorité poursuit sa réflexion sur la blockchain

par Alain Castonguay | 17 septembre 2018 09h30

Diner-conférence tenu par le Cercle finance du Québec dans le cadre de son troisième colloque annuel « Femmes en finance », le 13 septembre 2018 à Québec | Photo : Alain Castonguay

Tout comme elle l'avait fait en janvier dernier, l'Autorité des marchés financiers réitère sa mise en garde concernant les devises cryptographiques. « Il y en a beaucoup, il y a beaucoup d'engouement autour de cela, les gens s'y intéressent, et il y a aussi des fraudeurs qui s'y intéressent. Il faut être extrêmement prudent », indique Lise Estelle Brault, directrice principale de l'encadrement des produits dérivés à l'Autorité, lors du diner-conférence tenu par le Cercle finance du Québec dans le cadre de son troisième colloque annuel « Femmes en finance », jeudi dernier à Québec.

Caroline St-Jacques, de Manuvie, animait les échanges lors de ce débat dont le thème était « Blockchain: défis et opportunités pour le monde de la finance ». Mme St-Jacques a rappelé les défis liés à la protection des renseignements personnels et à l'encadrement règlementaire de cette technologie.

« La perspective de l'Autorité sur la blockchain est simple: on part du principe que ce registre est une base de données, et qu'il y a là des propriétés très intéressantes pour le monde de la finance. Toutes sortes de personnes et de firmes s'y intéressent, dont un certain nombre sont assujetties au cadre règlementaire de l'Autorité. Mais il y a des cas où son utilisation n'est pas assujettie », dit-elle.

Parfois, le processus ressemble au premier appel public à l'épargne d'une société qui veut inscrire ses actions sur les marchés boursiers, et cette opération relève de l'encadrement des valeurs mobilières. « Notre cadre règlementaire s'applique alors », précise-t-elle.

Par contre, l'utilisation de la blockchain n'est aussi parfois qu'un simple « changement à la plomberie des marchés financiers », pour accélérer l'efficacité des marchés financiers, des chambres de compensation et des systèmes de paiement. Cette adaptation de la quincaillerie relève de l'efficacité des institutions assujetties, mais le régulateur n'a pas à intervenir, indique-t-elle.

Expertise externe

Mme Brault souligne que la réflexion au sein de l'Autorité sur la blockchain a été lancée il y a 18 mois. « Nous nous sommes vite rendu compte que nous n'avions pas les compétences à l'interne. » L'Autorité a notamment eu recours à l'expertise des chercheurs Jeremy Clark et Emilio Boulianne, de l'Université Concordia. Le projet de recherche, mené avec la collaboration du personnel du régulateur, vise à construire un prototype de bourse dans un environnement  lancer un projet de bourse basé sur un environnement blockchain décentralisé et public.

« On essaie de voir comment pourrait fonctionner une bourse, par exemple basée sur la plateforme Ethereum. On n'a pas l'objectif de réussir, on le fait vraiment pour apprendre », note-t-elle.

Des problèmes persistent: par exemple, si les deux utilisateurs n'ont pas exactement la même heure sur le support utilisé, on constate des problèmes, cite-t-elle. « Nous ne sommes pas rendus à l'étape d'un marché financier complètement décentralisé », dit-elle.

Lise Estelle Brault rappelle que dans l'univers des fintechs, de l'intelligence artificielle et de la blockchain, les frontières géopolitiques deviennent très floues, ce qui représente un sérieux défi pour le régulateur. L'encadrement des marchés financiers, dans ce contexte, exige donc une collaboration étroite à l'échelle internationale. Une consultation est d'ailleurs en cours, menée conjointement avec les autres régulateurs, sous l'égide du Réseau mondial d'innovation financière (GFIN).

Les régulateurs ontariens et québécois ont joint le GFIN en aout dernier. La consultation se termine le 14 octobre prochain. L'Autorité veut savoir ce que l'industrie attend de la part des régulateurs « dans un monde où tout est plus en plus connecté ». Les commentaires permettront d'alimenter la réflexion à l'échelle internationale pour l'adoption de règles communes, conclut-elle.

Des opportunités

Les autres experts invités ont surtout parlé des opportunités associées à l'utilisation de la blockchain. Chadi Habib, premier vice-président, technologies de l'information chez Mouvement Desjardins, et Francis Nadeau, PDG de HydraLab, firme qui développe des applications découlant de la blockchain, ont résumé les grandes lignes de la technologie: registre central de données distribué parmi les utilisateurs, caractère immuable du registre, confiance entre les utilisateurs qui limite le recours aux intermédiaires, etc.

Selon M. Habib, la réduction des délais et l'élimination de certains intermédiaires sur le marché immobilier permettraient de réduire les couts de transaction, ce qui profitera grandement à ses membres. On ajoute ainsi de la valeur à l'offre de service de la coopérative financière.

Traçabilité

De son côté, Francis Nadeau cite l'exemple d'un détaillant du marché des diamants qui utilise la chaine de blocs pour implanter un système de traçabilité. On peut ainsi garantir la provenance des diamants aux consommateurs qui veulent éviter de se procurer une pierre prélevée dans une région où il y a un conflit armé.

M. Nadeau estime que les perspectives sont aussi très bonnes pour les systèmes de traçabilité dans l'industrie alimentaire. Il donne l'exemple du tartare de saumon vendu dans votre restaurant préféré, dont on pourrait authentifier la provenance grâce aux transactions inscrites dans la blockchain. Le consommateur pourrait ainsi s'assurer de manger un produit frais et qui a été pêché dans le respect des règles.

Selon Jean-François de Rico, associé chez Langlois avocats, la traçabilité découlant des contrats intelligents est une application fonctionnelle découlant de la technologie blockchain. En assurance voyage, on l'utilise pour dédommager les clients qui vivent des perturbations découlant des retards des compagnies aériennes. Pour que le contrat fonctionne et que l'obligation découlant de la protection s'applique, les utilisateurs doivent pouvoir se baser sur une source d'information fiable. Dans ce cas-ci, il existe une base de données très efficace qui surveille les vols internationaux, indique l'avocat.

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