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Le RVER sur les rails au printemps?

par Alain Thériault | 16 janvier 2013 14h14

Le ministre des Finances du Québec, Nicolas Marceau, entend remettre le projet de régime volontaire d’épargne-retraite (RVER) sur les rails dès qu’il aura lu le rapport des experts chargés d’étudier le système de retraite, rapport qui sera rendu public cet hiver.Les élections 2012 ont fait table rase du RVER et de son projet de loi 80, déposé par les Libéraux, quelques mois plus tôt. Adopté grâce à une voix le 30 novembre dernier, le budget 2013-2014 du ministre Marceau doit pourtant poursuivre dans cette voie. Il a ainsi ravivé les espoirs des partisans du RVER, ce régime destiné à procurer une solution aux 2 millions de travailleurs québécois sans régime privé.

« En ce qui concerne l’insuffisance d’épargne pour la retraite, le gouvernement déposera, d’ici le printemps 2013, un projet de loi afin de mettre en œuvre les nouveaux régimes volontaires d’épargne-retraite (RVER) », a écrit le ministre dans son budget.

Tout porte à croire que le gouvernement péquiste reprendra dans son futur projet l’essence du contenu de l’ancien : entre autres, le régime s’adresse aux entreprises de 5 employés et plus. Dès la mise en vigueur du RVER, les employeurs auront 24 mois pour se conformer. Ils ne seront pas tenus de cotiser et le devoir fiduciaire inhérent au régime reposera sur les épaules du fournisseur plutôt que sur les leurs.

Les salariés ou travailleurs autonomes adhèreront automatiquement, mais pourront se retirer avant 60 jours. Ils pourront choisir leur propre niveau de cotisation, y compris 0 %. Cinq fonds leur seront offerts, en plus d’une option par défaut : un fonds cycle de vie. Les fournisseurs pourront être des assureurs, des banques et des compagnies de fonds communs.

Le budget Marceau ouvre toutefois la porte à des ajustements. Il annonce que le projet de loi tiendra compte des recommandations du comité d’experts chargé d’étudier le système de retraite au Québec. Créé par la Régie des rentes du Québec (RRQ) en 2011, ce comité de sept experts produira son rapport sous la présidence d’Alban D’Amours, ex-PDG du Mouvement Desjardins.

De plus, le RVER n’est pas la seule avenue envisagée par Québec pour améliorer le système de retraite. Le gouvernement évoque la possibilité de bonifier le régime public de la RRQ, en haussant, par exemple, son taux de remplacement du revenu, lequel est actuellement de 25 %.

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