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Les conseillers vulnérables

par Alain Thériault | 26 août 2010 18h39

Selon le président de l’Advocis Protective Association, Roger McMillan, le conseiller doit prêter davantage attention aux caractéristiques et à l’étendue d’une couverture E&O qu’à son prix. M. McMillan déconseille également aux conseillers d’opter pour une protection de base de 1 M$. Il suggère plutôt une protection de 5 M$, dont le prix est raisonnable, ajoute-t-il.

L’avocat Harold Geller, du cabinet Doucet McBride à Ottawa, se spécialise en erreurs et ommissions. Il recommande aux conseillers de lire attentivement toutes les clauses d’un contrat avant de le souscrire. « Il y a plus de différences entre les contrats qu’il y a deux ans. Certains n’offrent plus la couverture de la pleine défense et des indemnités », dit-il.

S’il doit bien choisir sa protection, le conseiller doit aussi éviter de prêter le flanc aux poursuites. M. Geller anticipe une recrudescence des poursuites liées aux pertes sur placement dans les 12 prochains mois. Il reçoit présentement plusieurs dossiers liés à de l’assurance vie universelle ou vie entière vendue comme placement avec promesse de rendement déraisonnable. Lorsqu’il y a un problème avec un placement, l’avocat recommande aux conseillers de prendre les devants et de ne pas chercher à mettre la faute sur le client.

Conseiller en assurance souvent appelé en cour comme expert E&O, Jim Bullock observe que les poursuites découlent presque toujours d’une perte financière, dont la pire : une réclamation d’assurance vie refusée. Or, le conseiller sera souvent tenu responsable des irrégularités qui ont mené à ce refus. Les irrégularités les plus courantes : les fausses réclamations et un changement dans le caractère assurable du client.

Les conseillers doivent ainsi remplir consciencieusement les propositions d’assurance et porter une attention particulière aux réponses des assurés de types «non» ou « depuis toujours  (qui équivaut à depuis la naissance, rappelle M. Bullock.

« Avez-vous déjà eu un mal de tête, un trouble de la vue, un mal d’estomac? Si le client répond non alors que c’est oui, cela pourrait être considéré comme de la fraude et mettre fin à la protection d’assurance en tout temps. J’ai sur mon bureau des réclamations refusées en raison d’un mal d’oreille ou d’hémorroïdes récurrentes non déclarés », révèle-t-il.

Il recommande ainsi aux conseillers d’envoyer à leur client une copie de la proposition originale. Il pourra y joindre une lettre statuant que toute erreur, omission ou réponse incomplète pourrait mettre leur prestation d’assurance vie en jeu. La lettre leur demandera aussi de vérifier les réponses et d’aviser leur conseiller de tout changement ou ajout.

Les conseillers devraient aussi se montrer vigilants à la livraison de la police, dit M. Bullock, et demander à leur client si quoi que ce soit a changé depuis la proposition. Tant M. Geller que M. Bullock rappelle toute l’importance de prendre des notes et de documenter toutes leurs démarches ainsi que les réponses de leurs clients.

Alain Thériault

Andrew Rickard

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