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Un conseiller financier écope d’une amende supérieure à 1M$

par La rédaction | 21 août 2017 13h30

Photo : Freepik

Le 3 mars 2017, François Simard s’est vu imposer des amendes totalisant 1 314 000 $ (1,31 M$) par la Cour du Québec à Montréal, en raison de manquements à la Loi sur les valeurs mobilières. Cette décision fait suite à une poursuite pénale intentée en 2013 par l’Autorité des marchés financiers contre François Simard, Stéphane Valois et Monique Langelier.

Le juge Claude Leblond a déclaré François Simard coupable des 89 chefs d’accusation déposés contre lui par l’Autorité, soit 87 chefs pour avoir aidé à effectuer des placements sans prospectus et 2 chefs d’entrave au travail des enquêteurs de l’Autorité. Le juge Leblond a condamné François Simard à une amende de 15 000 $ par chef de placement sans prospectus et à des amendes de 6 000 $ et de 3 000 $ pour les chefs d’entrave, pour un total de 1,31 M$.

Dans le même dossier, Stéphane Valois s’est vu imposer des amendes totalisant 100 000 $ après avoir plaidé coupable à 14 des 15 chefs d’accusation déposés contre lui par l’Autorité, alors que Monique Langelier a été acquittée des 3 chefs d’accusation qui avaient été déposés contre elle.

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