MENU

Véhicules autonomes : l’Autorité sonde les assureurs pour amorcer sa réflexion

par Hubert Roy | 16 août 2016 07h00

Photo : Tesla.com

L’Autorité des marchés financiers se préoccupe de l’avènement des voitures autonomes. Le régulateur a sondé les assureurs automobiles québécois pour voir venir les turbulences.

C’est ce qu’on peut lire dans son rapport annuel statistique 2015. L’Autorité y indique que les nouvelles technologies ont favorisé le développement de véhicules autonomes et à conduite assistée. Au-delà de l’acceptation sociale de ces véhicules, la responsabilité juridique en cas d’accident, la réglementation liée à l’usage de ces véhicules et le piratage informatique présentent des enjeux importants, dit le régulateur.

Ainsi, en consultant les assureurs, l’Autorité a dressé quelques constats. Le premier est que les impacts potentiels de la présence des véhicules autonomes seront, d’une part, une réduction importante de la fréquence des réclamations et, d’autre part, une baisse de la demande en assurance automobile des particuliers au profit de l’assurance des entreprises. « Ainsi, l’importance relative de l’assurance automobile des particuliers pourrait diminuer de façon sensible pour les assureurs présents dans ce marché », indique l’Autorité.

Second constat : les véhicules autonomes pourraient notamment entrainer le transfert de responsabilité du propriétaire du véhicule vers une tierce partie telle que le manufacturier automobile. « Ce transfert de risque pourrait remettre en question la notion de responsabilité lors d’un accident et la façon dont les réclamations sont présentement traitées. Le système québécois de l’assurance automobile, basé notamment sur un régime d’indemnisation sans égard à la responsabilité pour le préjudice corporel résultant d’un accident d’automobile (no fault), serait ainsi interpellé », prévoit le régulateur.

Enfin, puisque les véhicules autonomes dépendent essentiellement des dispositifs intelligents, leur exposition aux pirates informatiques et aux cyberattaques constitue un facteur de risque important auquel les assureurs devront s’ajuster, indique l’Autorité.  

Publicité