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Les placements à détenir dans le CELI

par Ian Bolduc | 26 novembre 2008 18h26

Comme le REÉR, le CELI permet d’accumuler des revenus de placement sans incidence fiscale. De plus, les cotisations inutilisées peuvent être reportées aux années suivantes.À l’opposé du REÉR, les cotisations au CELI ne sont pas déductibles d’impôt. Les retraits ne sont toutefois pas imposés, ce qui rend l’utilisation des actifs plus flexible. Les gains retirés s’ajoutent par ailleurs aux droits de cotisation l’année suivante.

En général, les placements admissibles au CELI seront les mêmes que ceux qui le sont au REÉR. Cette liste comprend les fonds communs, les fonds distincts, les certificats de placement garanti (CPG), les fonds négociés en bourse, les titres cotés en bourse et les obligations.

Quelle classe d’actif un client devrait-il prioriser à l’intérieur de son CELI? Au point de vue fiscal, les titres à revenu fixe, tels les CPG et les obligations, semblent être la meilleure option, parce le taux d’imposition des revenus d’intérêts est élevé.

Toutefois, certains experts disent que le potentiel de rendement supérieur des actions peut être très intéressant pour le CELI, même si les gains en capitaux et les dividendes jouissent d’un traitement fiscal privilégié. Un particulier pourrait ainsi retirer un gain en capital substantiel, sans imposition.

En outre, les revenus gagnés et leur retrait ne réduisent ni les montants reçus de la Sécurité de la vieillesse ou du Supplément de revenu garanti, ni les autres programmes comme la Prestation fiscale canadienne pour enfants.

Pour les couples, le fractionnement du revenu sera aussi possible. Un conjoint pourra cotiser au CELI de l’autre si celui-ci n’a pas épuisé ses droits de cotisation. Les règles d’attribution ne s’appliquent pas, donc tous les revenus générés à partir de cotisations du conjoint dans le CELI appartiennent sans exception au titulaire du compte et non au cotisant.

Au décès du titulaire du compte, les actifs pourront être transférés sans pénalité au CELI de l’époux ou du conjoint de fait sans réduire les droits de cotisation du survivant.

Si un particulier emprunte afin de cotiser à son CELI, les intérêts payés sur le prêt ne seront pas déductibles d’impôt. Par contre, les actifs détenus dans le CELI pourront servir de garantie à un emprunt. Enfin, un particulier pourra détenir plus d’un CELI.

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