Maximiser l'efficacité fiscale grâce aux fonds communs de placement de série T

L’efficacité fiscale constitue un pilier de la planification financière, particulièrement pour les personnes fortunées et les retraités qui souhaitent préserver leur patrimoine et réduire l’impact fiscal. Parmi les outils disponibles, les fonds communs de placement de série T se démarquent par leur capacité à offrir des flux de trésorerie réguliers et fiscalement avantageux, tout en soutenant des stratégies de planification financière, notamment en matière de dons de bienfaisance, d’optimisation successorale, et plus encore.

Ce qui distingue les fonds de série T

Les fonds communs de placement de série T versent aux investisseurs des distributions mensuelles sous forme de remboursements de capital (RDC), généralement fixées à 5% ou 8% par année, en fonction du solde à la fin de l’année précédente. Contrairement aux plans de retraits systématiques (PRS), les RDC réduisent le prix de base rajusté (PBR) sans générer immédiatement de gains imposables. Cette approche permet de différer l’impôt, un avantage particulièrement intéressant pour les contribuables dans des tranches d’imposition élevées ou qui s’attendent à une baisse de leur taux d’imposition à l’avenir.

Par exemple, un fonds non enregistré de 500 000 $ avec un PBR de 400 000 $, retiré via un PRS pour un montant de 25 000 $, générerait un gain en capital de 5 000 $, dont la moitié (2 500 $) serait imposable. En revanche, un versement de 25 000 $ par un fonds de série T ne génèrerait pas d’impôt immédiatement ; le PBR serait simplement réduit. À long terme, cette stratégie peut réduire de façon importante l’érosion fiscale.

Quelques éléments clés à considérer :

• Une fois que le PBR atteint zéro, les retraits futurs deviennent entièrement imposables.
• Cette stratégie peut contribuer à préserver les prestations fondées sur le revenu, comme la Sécurité de la vieillesse (SV).
• Les fonds de série T conviennent mieux à une planification à long terme; des rachats à court terme en réduisent les avantages.

Superposer les fonds de série T pour prolonger l’avantage fiscal

Les investisseurs qui souhaitent tirer pleinement parti du report d’impôt peuvent structurer leurs placements de série T en couches, afin de prolonger les avantages bien au-delà du début de la retraite. Lorsque le PBR d’une première tranche atteint zéro, l’investisseur peut passer à une autre tranche de série T ou effectuer un changement de série (par exemple, de la série T à la série F au sein du même fonds) pour interrompre les versements de RDC et continuer de reporter les gains sans conséquences fiscales immédiates.

Utiliser l’assurance vie pour optimiser la fiscalité

Si les besoins de liquidités quotidiens de l’investisseur sont comblés et qu’il cherche à faire croître ses placements, les flux de trésorerie générés par les RDC d’un fonds de série T peuvent servir à financer une police d’assurance vie permanente. Ce transfert permet de déplacer des liquidités à imposition différée dans un véhicule à l’abri de l’impôt, où elles peuvent croître sans incidence fiscale.

Une fois la police entièrement financée ou rendue autonome (offset), l’investisseur peut effectuer un changement de série pour mettre fin aux RDC et continuer de différer l’impôt. Les prestations d’assurance sont versées hors succession au bénéficiaire désigné, alors que les fonds de série T restent imposables. Il est donc essentiel d’évaluer soigneusement les effets à long terme sur les héritiers et l’équité successorale.

Les dons de bienfaisance avec les fonds de série T

Les dons de bienfaisance représentent une autre facette intéressante de la planification fiscale pour les investisseurs. Le don de titres admissibles, y compris des fonds de série T, directement à un organisme de bienfaisance enregistré permet d’éviter l’impôt sur les gains en capital tout en générant des crédits d’impôt pour don de bienfaisance. Les dons en titres sont ainsi beaucoup plus efficaces fiscalement que les dons en espèces.

Les dons peuvent être faits de son vivant ou par l’intermédiaire de la succession. Par exemple, un investisseur qui a réduit à zéro le PBR d’un fonds de série T peut en faire don en nature, sans déclencher d’impôt, tout en maximisant les crédits d’impôt. Il convient aussi d’évaluer les effets potentiels de l’impôt minimum de remplacement (IMR) dans le contexte de dons faits au moyen de fonds de série T.

Dans une société privée

Pour les propriétaires d’entreprise, les fonds de série T peuvent jouer un rôle central dans la planification fiscale de leur société, l’optimisation successorale et la philanthropie.

Prenons l’exemple de Jim, un veuf à la retraite, unique actionnaire d’une société privée sous contrôle canadien (SPCC). Ses objectifs sont d’optimiser son héritage pour ses enfants, de créer un impact philanthropique et d’extraire des fonds de la société de façon fiscalement avantageuse.

Pour maximiser son héritage, Jim peut acheter une assurance vie permanente au nom de sa société afin de couvrir ses impôts successoraux estimés. La croissance de la police est à l’abri de l’impôt et, au décès, les prestations d’assurance sont versées à la société, ce qui génère un crédit au compte de dividendes en capital (CDC), permettant des retraits exonérés d’impôt pour les héritiers

. Jim peut également affecter un fonds de série T au paiement des primes d’assurance. Une fois la police rendue autonome, il peut faire don du fonds de série T en nature à un organisme de bienfaisance ou à un fonds orienté par le donateur. Ce don génère alors un crédit au CDC égal au gain en capital latent, ce qui permet à Jim de se verser un dividende en capital non imposable pendant sa retraite.

S’assurer que les fonds de série T conviennent à votre situation

Les stratégies liées aux fonds de série T peuvent grandement améliorer l’efficacité fiscale, mais elles ne conviennent pas à tous les investisseurs. Pour ceux qui préfèrent les certificats de placement garanti (CPG) ou qui détiennent des gains latents importants sans possibilité de changement de série, l’adoption de fonds de série T peut s’avérer peu judicieuse. De plus, sans stratégie claire en matière de dons de bienfaisance ou de planification successorale, les impôts différés peuvent représenter un lourd fardeau futur.

Cela dit, bien utilisées, les stratégies de fonds de série T peuvent :

• offrir un revenu prévisible et fiscalement avantageux;
• soutenir les objectifs philanthropiques sans déclencher d’impôt;
• optimiser la planification successorale par la superposition de tranches et l’intégration d’une assurance.

Intégrer ces stratégies à votre plan financier

Les fonds de série T vont bien au-delà d’une simple solution de revenu : ils constituent un outil polyvalent pour les investisseurs à la recherche de report d’impôt, d’impact philanthropique et de maximisation de l’héritage. Leur mise en œuvre exige une analyse rigoureuse des besoins en revenu, des objectifs successoraux et des implications fiscales à long terme. Travailler avec un conseiller qualifié pour s’assurer que ces stratégies s’alignent avec vos objectifs représente une excellente première étape pour intégrer efficacement les fonds de série T dans un plan financier.