Les normes pour les documents électroniques ont été approuvées

Le 9 août dernier, le Centre d’études sur la pratique d’assurance (CSIO) a fait la mise à jour de l’état d’avancement des travaux de son groupe de travail sur les documents électroniques (eDocs). Ceux-ci seront désormais clairement identifiés, « ce qui permettra aux courtiers et aux assureurs d’économiser temps et argent et donnera confiance à l’industrie que toutes les parties parlent la même langue », indique le CSIO.

En préparant son plan stratégique, le conseil d’administration du CSIO visait à améliorer les normes et les guides de mise en œuvre correspondants afin d’empêcher toute interprétation erronée des normes. Plus tôt en 2023, le CSIO avait ainsi lancé un projet axé sur la résolution de normes de données ambiguës, en commençant par les codes eDocs, car l’on estimait que la normalisation des eDocs était une priorité pour améliorer l’efficacité des courtiers.

L’identification des eDocs dans les systèmes de gestion des courtiers (BMS) variait d’un assureur à l’autre. En sus, ce code ne reflétait pas toujours le contenu du document. « Cela entraînait un surplus de travail, car les courtiers devaient ouvrir les eDocs pour savoir s’il fallait intervenir et les identifier à nouveau dans leur BMS, et cette tâche nécessitait des ressources et des heures de travail supplémentaires », détaille le CSIO. 

Le groupe de travail sur les eDocs a ainsi mis à jour les différents codes de cas d’utilisation des documents électroniques en révisant ceux qui ne sont pas clairs et en supprimant quelque 17 codes qui n’étaient pas requis. Des centaines de courtiers établis partout au Canada ont été sondés pour recueillir leurs commentaires sur les descriptions de ces eDocs.

Enfin, les principaux courtiers ont été réunis dans un groupe utilisant le même BMS afin que tous les cas particuliers soient enregistrés de manière uniforme. On voulait aussi vérifier si l’identification des eDocs proposés est claire pour chaque cas d’utilisation. Le CSIO a ensuite rempli le document sur les exigences opérationnelles afin que les assureurs et les fournisseurs l’examinent et planifient sa mise en œuvre.