Au cours du mois de mai, Chubb Canada a lancé un nouveau produit de responsabilité civile (D&O) destiné aux dirigeants et administrateurs de sociétés à faible capitalisation boursière.David Williams, vice-président principal de la division assurances spécialisées chez Chubb, affirme que ces compagnies ont des besoins spécifiques. « Nous avions déjà un tel produit, mais nous avons voulu l’améliorer pour qu’il réponde directement aux besoins des microsociétés cotées en Bourse. Nous avons donc ajouté certains éléments pour que les petites sociétés retrouvent toute la protection nécessaire dans le même produit, ce qui n’était pas le cas auparavant », explique-t-il.
La police est donc conçue spécifiquement pour les sociétés ouvertes qui ont une capitalisation inférieure à 250 M$. M. Williams estime qu’environ 60 % des 3 500 sociétés cotées à la Bourse de Toronto (Indice TSX) ont une telle capitalisation.
La nouvelle police comprend une assurance responsabilité civile protégeant les administrateurs indépendants. Elle comprend une garantie supplémentaire de 1 M$. Chubb dit offrir cette garantie supplémentaire pour aider les microsociétés à « attirer, conserver et protéger » les administrateurs indépendants.
Chubb a aussi modifié la formule relative des actes exclus. Les administrateurs sont protégés tant qu’une décision sans appel n’a pas été rendue contre eux en ce qui concerne la fraude et l’illégalité du profit personnel. Les administrateurs sont également protégés même s’ils font l’objet d’une enquête d’un régulateur canadien ou américain.