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Le nombre de RPAC souscrits explose… mais les cotisations se font attendre

par Alain Thériault | 14 février 2018 07h00

Photo : Freepik

Des 5 737 nouveaux régimes de retraite à cotisations déterminées mis sur pied au cours du premier semestre de 2017, 49 % ont été des régimes de pension agréés collectifs (RPAC), tels que des régimes volontaires d’épargne-retraite (RVER).

C’est ce que révèle la plus récente recherche de LIMRA sur ce secteur d’activités. Ces types de régimes n’avaient compté que pour 29 % des nouveaux régimes au premier semestre de 2016. En contrepartie, ils ont recueilli peu de cotisations, tant en 2017 qu’en 2016.

Près de la moitié des régimes mis en place durant cette période ont été les régimes volontaires. Nés de la volonté des gouvernements, ces régimes volontaires ont vu le jour il y a deux ans au Canada, puis au Québec. Parmi les facteurs qui expliquent cette flambée, il faut y voir l’obligation faite aux PME québécoises de 10 à 19 employés d’offrir un RVER ou tout autre régime à partir du 31 décembre 2017. Les PME de 20 employés et plus y sont obligées depuis le 31 décembre 2016.

Si les employeurs visés n’ont pas le choix de l’implanter, ils ne sont toutefois pas tenus de cotiser au RVER. L’implantation du RPAC est quant à elle volontaire. Le régime ne s’applique qu’aux entreprises de juridiction fédérale.

De 1 % à 4 % des régimes souscrits

Entre le 1er janvier et le 30 juin 2017, les régimes de retraite à cotisations déterminées ont récolté 483 millions de dollars (M$) de nouvelles cotisations annualisées au Canada, selon la recherche de LIMRA intitulée Canada Pension Market : Second Quarter 2017. Les RPAC et les RVER n’ont récolté que 4 % de ce demi-milliard d’argents frais. Il s’agit toutefois d’une croissance pour ces régimes : leur part des nouvelles cotisations n’était que de 1 % lors du premier semestre de 2016.

Neuf fournisseurs ont été sondés par LIMRA, dont huit assureurs. Ces joueurs représentent environ 90 % du marché, a révélé au Journal de l’assurance la responsable de l’étude, Sally A. Brick. Les participants sont BMO Assurance, Co-operators Vie, Desjardins Sécurité financière, Financière Sun Life, Great-West (incluant London Life et Canada-Vie), iA Groupe financier, Manuvie et RBC Assurances. Depuis cette année, LIMRA a ajouté à ses sources Rentes Brookfield, une firme canadienne qui se spécialise entre autres dans l’assurance longévité et les rentes collectives, avec ou sans rachat des engagements du régime.

LIMRA a précisé qu’elle calculait depuis 2017 les ententes d’assurance longévité entre les régimes de retraite agréés et des partenaires financiers. Ces partenaires sont des réassureurs et des assureurs de grande envergure, qui endossent le risque que les retraités survivent à leur espérance de vie prévue au régime.

La part du lion aux régimes traditionnels

Les régimes de pension agréés (excluant les RPAC et les RVER dans les calculs de LIMRA) et les REER collectifs ont récolté 87 % des nouvelles cotisations dans les régimes à cotisations déterminées au premier semestre de 2017. Ces cotisations se sont réparties comme suit : 47 % aux REER collectifs et 40 % aux régimes de pension agréés. Il s’agit d’un recul pour les REER qui avait accaparé 58 % des cotisations du premier semestre de 2016. Il s’agit en revanche d’une croissance pour les régimes agréés, dont la part des cotisations n’était que de 28 % au premier semestre de 2016.

Alors que les régimes volontaires ont accaparé près de la moitié des 5 737 nouveaux régimes de retraite à cotisations déterminées mis sur pied durant la période analysée, les REER collectifs comptent pour 30 % d’entre eux et les régimes de pensions agréés pour 5 %. La grande taille de ces régimes explique leur faible proportion du nombre total de régimes.

En termes d’actif, les REER collectifs représentaient une part de 57 % au 30 juin 2017, et les régimes de pension agréés 23 %. Dans l’ensemble, 2,1 milliards de dollars de nouveaux transferts d’actifs ont transité dans les régimes à cotisations déterminées durant cette période.

Toujours durant le premier semestre, quelque 166 364 nouveaux participants se sont joints à des régimes, toutes catégories confondues.

Une bonne lancée

Alors que les cotisations annualisées au sein des régimes à cotisations déterminées avaient passablement chuté après un sommet observé en 2009, ils ont repris à la hausse depuis 2014. 2017 semble vouloir poursuivre sur cette lancée. Les cotisations engrangées lors des premier et deuxième trimestres sont en croissance par rapport à leur période de référence respective de 2016.

Pour sa part, le nombre de nouveaux régimes connait une croissance soutenue depuis 2010. Le deuxième trimestre de 2017 affiche d’ailleurs une forte croissance en ce sens par rapport à celui de 2016.

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