À une certaine époque, les REER étaient le principal moyen pour les Canadiens pour épargner en vue de leur retraite.

Au fil des ans, ils ont perdu la faveur des gens plus fortunés en raison de leurs droits de cotisation limités. De plus, lorsque des modifications ont été apportées aux règles fiscales leur donnant un meilleur traitement fiscal pour les dividendes, elles sont passées d’un simple salaire simple aux dividendes comme principale source de revenus, rappelle Cindy Reid-Shelton, propriétaire et chef de la direction d’Intent Planning Group.

Cela a ensuite donné aux propriétaires d’entreprise la possibilité de laisser plus d’argent dans leur entreprise en tant qu’investissement passif appartenant à leur entreprise. Puis, en 2018, de nouveaux changements ont eu lieu, pénalisant les propriétaires de petites entreprises s’ils avaient trop d’investissements passifs dans leurs entreprises, dit Mme Reid-Shelton.

Lorsque les taux d’imposition ont augmenté sur les placements passifs, les gens ont commencé à chercher ailleurs, y compris dans les régimes de retraite individuels (RRI). Ces derniers peuvent servir d’abris fiscaux légaux permettant de faire croitre de nombreux types d’investissements, mais aussi de réaliser des radiations au sein de leurs entreprises, ajoute Mme Reid-Shelton.

Déduction de frais

Les RRI ont toujours été favorables aux entreprises qui n’étaient pas admissibles à la déduction pour petites entreprises, avec l’avantage supplémentaire que les frais associés à la gestion des RRI et des régimes de retraite personnels (PPP) peuvent être déduits, ce qui leur donne un avantage certain sur les REER.

Les droits de cotisation des RRI sont beaucoup plus élevés que ceux d’un REER. Ceux des RRI grandissent à mesure qu’une personne approche de la retraite. Les PPP permettent jusqu’à 60 % de plus de capitalisation avec report d’impôt jusqu’à la retraite par rapport aux REER.

Jean-Pierre Laporte, PDG d’INTEGRIS, qui a aussi créé le PPP, affirme que les trois parties du PPP — les comptes à prestations définies (PD), à cotisations définies (CD) et à cotisations volontaires — offrent une plus grande possibilité de mettre plus d’argent dans une pension et accordent une déduction plus importante à l’entreprise.

Les bonnes années, un propriétaire d’entreprise peut utiliser la partie PD pour déduire autant d’impôt que possible. Lorsque les temps sont moins bons, cette personne peut choisir d’épargner sous la partie CD et de réduire considérablement ses cotisations.

Si l’entreprise se porte mieux en cours de route, le propriétaire de l’entreprise peut alors racheter des services antérieurs, créant ainsi des droits de cotisation supplémentaires. Le propriétaire a la possibilité de passer au compte PD à mesure qu’il se rapproche de la retraite.

Des restrictions

Il existe toutefois certaines restrictions sur ce qu’un client peut inclure dans un PPP. Bien qu’un PPP soit différent d’un RRI en ce qu’il comprend un plan CD, Fraser Lang, vice-président principal, ventes et développement des affaires chez GBL Inc., dit que son entreprise, qui vend depuis longtemps des RRI, peut aussi ajouter un compte CD facultatif au RRI.

Avec les REER, lorsque le conjoint d’un couple marié décède, cela est considéré comme une disposition d’actifs. Plus de la moitié des fonds restants peuvent finir par payer des impôts.

Avec un PPP, si des enfants sont employés dans l’entreprise et gagnent un salaire, ils peuvent faire partie du PPP. Cela garantit que les actifs passent à la prochaine génération sans impôts ni frais d’homologation.

Il n’y a pas non plus de disposition réputée des actifs du régime au décès avec un RRI dans certaines situations. Les actifs du régime demeurent dans le régime pour fournir des prestations aux participants survivants.