Selon les informations disponibles dans le tableau comparatif d’AssuranceINTEL, le centre d’information sur les produits d’assurance de personnes des Éditions du Journal de l’assurance, douze assureurs offrent des rentes immédiates.

Il s’agit d’Assomption Vie, BMO Assurance, Canada Vie, Co-operators, Desjardins Assurances, Équitable, iA Groupe financier, ivari, Manuvie, RBC Assurances, Sun Life et UV Assurance. 

Outil de décaissement cher à la planification de la retraite, la rente immédiate tient son nom du revenu qu’elle procure dès que le client l’achète auprès d’un assureur. Les paiements de rente qu’il reçoit sont garantis par l’assureur, et par Assuris en cas de faillite de l’assureur. La protection offerte par la société d’indemnisation en assurance de personnes garantit à l’assuré un revenu mensuel jusqu’à 5 000 $, ou 90 % de sa garantie de revenu mensuel, si cette somme est supérieure à 5 000 $.

Les assureurs offrent deux grandes catégories de rente :

  • Rente viagère : elle verse au rentier un revenu garanti à vie.
  • Rente certaine : aussi appelée rente à terme fixe, ses paiements durent pendant une période prédéterminée. Si le rentier décède avant la durée fixée, le revenu de rente continuera d’être versé à sa succession ou ses bénéficiaires.

Indexation et avantage fiscal

Il est possible pour le client de protéger son pouvoir d’achat à la retraite, en souscrivant une rente indexée. Les versements de cette rente augmentent habituellement à un taux fixe composé annuellement.

La rente peut être plus avantageuse qu’un fonds enregistré de revenu de retraite (FERR), si le client l’achète à partir de fonds non enregistrés plutôt que ceux d’un régime enregistré d’épargne retraite (REER), par exemple. Les paiements d’une rente constituée par des fonds enregistrés seront entièrement imposables. Si le client paie plutôt sa prime avec des fonds non enregistrés, seule la portion intérêt du revenu de la rente sera imposable. L’impôt à payer sera plus élevé dans les premières années, mais diminuera au fil du temps puisque le capital portant à intérêt sera de moins en moins élevé.

Une rente non enregistrée peut bénéficier d’un statut fiscal qui permet d’aplanir l’impôt, soit celui de rente prescrite. Dans un document destiné aux conseillers intitulé Imposition des rentes prescrites non enregistrées, RBC Assurances expose ce qu’apporte ce statut. Dans une rente prescrite, les versements sont aussi composés du capital et de l’intérêt, à la différence que l’intérêt y est imposable selon un montant nivelé réparti sur la durée du contrat de rente, explique l’assureur.

Pour être considérée comme prescrite, une rente non enregistrée doit remplir les nombreuses conditions de l’article 304 du règlement fédéral de la Loi de l’impôt sur le revenu, souligne RBC Assurances. Parmi elles, le titulaire du contrat doit être le rentier et recevoir tous les versements. Il doit être un particulier, une fiducie testamentaire ou une fiducie spécifiée sans lien de dépendance avec l’émetteur de la rente. La durée déterminée ou garantie des versements ne peut dépasser le 90e anniversaire du rentier.

Un autre avantage, propre cette fois à tous les types de rentes : une rente achetée à 65 ans ou plus procure au rentier des versements généralement admissible au crédit d’impôt fédéral pour revenu de pension, et au fractionnement des revenus de pension.

Planification successorale

Souvent qualifiée de rente conjointe, la rente réversible permet d’avantager deux rentiers. Si l’un meurt, l’autre continuera de recevoir les paiements de la rente. Tous les assureurs présents au tableau comparatif des rentes préparé par AssuranceINTEL offrent la rente réversible.

Pour sa part, la rente avec option de capital réservé permet aux héritiers du rentier de toucher un montant forfaitaire. Canada Vie, Desjardins Assurances, iA Groupe financier et Manuvie sont les seuls à offrir cette option. Manuvie précise pour sa part n’offrir la rente à capital réservé qu’avec la rente viagère.

Une recherche plus approfondie dans le centre d’information sur les produits d’AssuranceINTEL révèle plus de détails sur le paiement du capital réservé. Cette option de capital entre en vigueur au début des versements de rente, si elle a été demandée avant. À Canada Vie, elle peut être sélectionnée avec ou sans intérêt.

Desjardins assurances et iA Groupe financier expliquent que l’option de capital réservé est disponible pour la rente viagère individuelle et la rente réversible. Les assureurs signalent qu’ils rembourseront la différence entre la prime et le total des versements de rente payés.

La plupart des assureurs rembourseront aux héritiers la prime qu’a payée le client à l’assureur en échange d’une rente. Seuls Co-operators et UV Assurance n’offrent pas cette garantie. Chez ceux qui l’offrent, tous rembourseront la prime si le rentier décède avant de recevoir son premier versement de rente, révèle une recherche dans la base de données d’AssuranceINTEL.

Assomption Vie précise que si le premier versement est prévu à l’intérieur de 30 jours suivant l’émission de la rente et que le rentier décède avant le premier versement, la prime sera remboursée. Canada Vie, iA Groupe financier et Manuvie mentionne qu’ils rembourseront la prime, majorée d’un taux d’intérêt. iA précise qu’au décès du rentier, il remboursera la prime majorée de 2 %. L’assureur offre cette garantie sur la rente viagère, la rente réversible et la rente certaine.

Qu’est-ce que ça donne ?

Selon le calculateur qu’offre Sun Life sur son site, un homme de 65 ans pourra espérer tirer un revenu annuel après impôt de 20 255 $ à partir d’une rente constituée par une prime de 500 000 $ provenant de placements enregistrés. Le calcul se fonde sur un taux d’imposition de 35 % et un taux d’intérêt de 3 %. Dans les mêmes conditions, le revenu annuel atteindra 28 767 $ après impôt si la rente a été créée avec des placements non enregistrés.

En raison de leur espérance de vie plus longue que celle des hommes, les femmes recevront un montant de rente moins élevé que celui des hommes, puisque l’assureur prévoit verser des paiements plus longtemps. Toujours pour une prime de 500 000 $ et les mêmes hypothèses que dans l’exemple précédent, elles toucheront 19 265 $ si la prime provient de placements enregistrés et 26 909 $ si elle provient de placements non enregistrés.