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Forte hausse des assureurs inscrits dans des paradis fiscaux

par Marie-Claude Frenette | 19 septembre 2013 11h54

Des paradis fiscaux ont enregistré une hausse notable d’assureurs, au cours des derniers mois. Les tropiques continuent donc d’être un lieu de prédilection pour les captives d’assurance et de réassurance offshore.
L’Autorité monétaire de l’archipel des Bermudes a noté une hausse de 81 % des enregistrements d’assureurs pour le mois de juillet, comparativement à la même période, l’an passé. L’Autorité a admis 47 nouveaux assureurs. En juillet 2012, 26 entreprises en assurance s’étaient inscrites. Ce régulateur d’attend à ce que ces 47 nouveaux assureurs souscrivent un volume de primes de 1,7 milliard de dollars (G$), d’ici 5 ans.

Parmi ces compagnies figurent plusieurs captives d’assurance et de réassurance. Les captives sont des filiales créées par des entreprises afin de couvrir certains risques pour lesquels ils ne veulent pas se faire assurer auprès d’un assureur traditionnel. La constitution de la captive permet à l’entreprise d’économiser des frais, surtout lorsqu’elle est installée dans un pays où les règles financières sont souples.

Selon le directeur des permis et autorisations de l’Autorité monétaire des Bermudes, Shelby Weldon, ces données viennent démentir les suppositions qui planaient sur une tendance des captives offshore présentes dans le marché des Bermudes à déménager dans leur pays d’origine. « Durant les sept premiers mois de 2013, aucune captive locale ou internationale ne s’est relocalisée dans une autre juridiction. Au cours des trois dernières années, ce sont douze captives qui ont déménagé dans un autre endroit. »

Les Bermudes constituent un endroit privilégié pour établir des captives d’assurance, puisqu’il n’existe pratiquement pas de restrictions législatives pour le domaine de l’assurance sur ce territoire outremer du Royaume-Uni.

La croissance remarquée cet été n’est pas unique aux Bermudes. Par exemple, l’Autorité monétaire des iles Caïmans, un autre paradis fiscal connu, a vu la valeur totale des primes d’assurance augmenter de 52 %, cette année, passant de 8,8 G$ à 13,5 G$, de 2012 à 2013.

L’Autorité monétaire a souligné qu’en 2012, le marché des captives a vécu une « énorme croissance », avec l’émission de 57 permis. Pour illustrer la situation, l’Autorité a fait savoir qu’il s’agissait de « la plus grande demande de captives, depuis le marché dur de 2004 ». En ce qui a trait aux deux premiers trimestres de 2013, 24 captives ont été enregistrées, soit quatre de plus que l’an dernier.

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