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Assurance des risques transactionnels : une popularité qui a tardé à prendre

par Hubert Roy | 22 décembre 2016 07h00

Karl Bélanger

L’assurance des risques transactionnels existe depuis la fin des années 1990 aux États-Unis, mais sa popularité a tardé à prendre au Canada et au Québec.

Selon Karl Bélanger, vice-président, service à la clientèle d’Integro Courtiers d’assurance, le produit a gagné en popularité au Canada en raison de sa fréquente utilisation par les investisseurs à l’échelle internationale, notamment aux États-Unis, en Australie et en Europe. « De par son usage de plus en plus répandu, ce produit d’assurance est devenu un outil efficace et éprouvé permettant aux assurés de bénéficier d’un processus de souscription accéléré ainsi que des termes et conditions de plus en plus compétitifs. »

Pour Janik Lachance, directrice de l’assurance spécialisée chez Chubb, la compréhension qu’ont les avocats du produit aujourd’hui a aidé à le faire connaitre. « C’était quelque chose de méconnu et ça a été mieux expliqué au fil du temps. Le produit remplit un besoin. Il peut faciliter des transactions. Les assureurs ont aussi mieux bâti leur contrat au fil du temps », dit-elle.

Jean-Sébastien Desroches, associé pour la firme d’avocats Lavery, dit que les clients québécois sont encore réticents à acheter le produit. Il dit qu’environ une transaction sur dix sur laquelle il travaille inclura l’assurance des risques transactionnels.

« C’est plus utile quand il y a plusieurs vendeurs dans la transaction. Ils ne veulent pas attendre de trois à cinq ans pour se faire rembourser le prix d’achat si jamais un problème émerge. Ça se voit plus fréquemment dans ce cas. Pour une transaction avec un seul actionnaire, il est plus rare de voir le produit. »

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